Règlement intérieur


Conformément à l’article 15 des statuts de l’AFMD, le Conseil d’Administration de l’Association, réuni en séance le 15 mars 2014, a adopté le présent règlement intérieur destiné à préciser les statuts et les règles de fonctionnement de l‘Association.

Ce règlement annule et remplace celui établit le 04 mars 2000, mis à jour par les Conseils d’Administration du 09 juin 2006, du 18 mai 2007, du 09 octobre 2010 et du 19 octobre 2013.

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Mis à jour : mercredi 2 avril 2014